RESUME FINAL ( lettre type)

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RESUME FINAL ( lettre type)

Message par Admin le Mar 18 Juil - 22:56

[Premier post du résumé du dossier]

Code:
[center][size=24][b]Dossier pour la Haute Cour de Justice
Comté ou Duché de ou du XXX contre XXXX /1[/b][/size][/center]

[rp] [size=24]1. Formulaire de dépôt de plainte[/size]


[quote]Copie du formulaire de dépôt de plainte[/quote][/rp]

[Deuxième, éventuellement troisième, quatrième... post du résumé du dossier]

Code:
[center][size=24][b]Dossier pour la Haute Cour de Justice
Comté ou Duché de ou du XXX contre XXXX /2[/b][/size][/center]

[rp] [size=24]2. Témoignages et pièces récoltées durant l'enquête /1[/size]



- témoignage de XXX, fonction ou ancienne fonction (XX/XX/XX)

[spoiler]Copie du courrier[/spoiler][/rp]

[Troisième ou quatrième ou cinquième, selon le nombre de posts pour les témoignages, post du résumé du dossier]

Code:
[center][size=24][b]Dossier pour la Haute Cour de Justice
Comté ou Duché de ou du XXX contre XXXX /3[/b][/size][/center]

[rp] [size=24]3. Résumé de l'enquête[/size]


- personnes contactées

[spoiler]Liste des personnes contactées

XXX, contacté le XX/XX/XX => réponse le XX/XX/XX ou pas de réponse

[quote]Extraits pertinents du témoignage[/quote][/spoiler][/rp]

[Dernier post du résumé du dossier]

Code:
[center][size=24][b]Dossier pour la Haute Cour de Justice
Comté ou Duché de ou du XXX contre XXXX /4[/b][/size][/center]

[rp] [size=24]4. Conclusions de l'enquête[/size]

[quote]Conclusions de l'enquête[/quote][/rp]

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1

Message par Admin le Mar 18 Juil - 23:01

[code]
Dossier pour la Haute Cour de Justice
Duché de Gascogne contre Venisse /1

[rp] 1. Formulaire de dépôt de plainte


INFORMATIONS RELATIVES AU DOSSIER

FORMULAIRE DE DÉPÔT DE PLAINTE

INFORMATIONS RELATIVES AU DOSSIER


  • Requérant : Arnaud Giboint [IG : Arnaud_giboint] au titre de avocat reprèsentant le duché de Gascogne

    Si le requérant est avocat :
    Si le requérant est le représentant d’une institution :

    • Institution lésée: DUCHE DE GASCOGNE



  • Infraction commise : sous committimus

    Si l’infraction est commise sous committimus :

    • Province où a eu lieu l'infraction : GASCOGNE
    • Qualité du suspect : DESCRIPTION


    Feudataire en Titre du Duché de Gascogne  lors de la commission des faits


    • Chef(s) d'accusation : Haute Trahison)



  • Suspect : Venisse [IG : Venisse]
  • Témoins à charge :
    Tess (CAC à la commission des faits),  [IG : Tess]
    Herra (Baillis à la commission des faits), [IG : Herra]
    Leuthard (chef d’armée) , [IG : , [IG : Leuthard ]
    Caro de Maledent de Feytiat, [IG : , [IG : Caro ]
    Sa Grâce  Salvenius Salmo Salar, [IG : Namaycush ]




********************

PREUVES ET ÉLÉMENTS A CHARGE

Pour preuve de la dépense inconsidérée dans les fêtes royale

Statistiques financières du 5 décembre 1464

Trésorerie : 82874,82 écus

Spoiler:

Produits
74 Création monétaire 1275,81
702 Ventes d'animaux 240,00
721 Dons des personnes 40,00
732 Taxes sur les transactions 4,35
7 TOTAL 1560,16


Charges
601 Achats sur le marché 1080,60
642 Mineurs 876,35
611 Dépenses de prestige 250,00
643 Maréchaux 90,00
6 TOTAL 2296,95

Variation des comptes financiers
522 Compte de la prévoté -90,00
53 Caisse (trésorerie) +1953,21
541713087 Mandat 1713087 -1370,00
541713245 Mandat 1713245 -200,00
541713317 Mandat 1713317 -215,00
541713326 Mandat 1713326 -215,00
541713328 Mandat 1713328 -600,00
5 TOTAL -736,79


Statistiques financières du 16 décembre 1464

Trésorerie : 877,04 écus

Spoiler:


Produits
74 Création monétaire 945,00
702 Ventes d'animaux 225,00
735 Taxes sur les tavernes 190,00
752 Frais élections mairies 50,00
732 Taxes sur les transactions 9,00
7 TOTAL 1419,00


Charges
611 Dépenses de prestige 88486,47
642 Mineurs 723,57
601 Achats sur le marché 625,50
643 Maréchaux 72,00
6 TOTAL 89907,54

Variation des comptes financiers
522 Compte de la prévoté -72,00
53 Caisse (trésorerie) -87790,54
541716228 Mandat 1716228 -626,00
5 TOTAL -88488,54

Relevé d’inventaire au 15 décembre
Inventaire du 15 décembre

Il reste 38 Points d'États dans le domaine du commerce.  


Dépôt de sécurité des mairies
Mimizan 10000 écus
Bayonne 8000 écus
Labrit 3.500
Dax 500 écus


Trésorerie 88646,71 - 152 ( Mais 626 en mandat pour achat de céréales)

Pierres 712 +28
Fer + 18
Argile 2710 -1( test prestige)

Blé 211 =
mais 694 =


********************

Réponse de la pairie  suite à saisine informative
Spoiler:




    À Namaycush Salmo Salar, & au-delà, au peuple de  Gascogne, Dans une saisine datée du vingt-huit janvier dernier, le demandeur s’est adressé à la Très Noble Assemblée des Pairs de France afin que de l’informer de la situation du duché de Gascogne & plus particulièrement d’événements ayant émaillé la seconde partie du mandat de la duchesse sortant de Gascogne, Venisse. Il s’agit là d’une démarche visant à jeter la lumière sur des faits particuliers ou un contexte donné & cela entre dans la droite ligne de la compétence de suivi des provinces vassales détenue par ladite noble assemblée. Une saisine informative donc, & non pas une mise en accusation, comme la susnommée Venisse l’a considérée en réaction. Il paraît ici important à la Pairie de le souligner, d’une part pour que le champ de la requête soit bien compris & d’autre part parce que la Chambre ne constitue pas une juridiction pénale. De manière générale, il faut garder à l’esprit que si l’on estime que des faits constituent autant de manquements, voire de violations, aux dispositions royales & locales en matière de gouvernance, c’est la Haute Cour de Justice qu’il convient de solliciter. Cette saisine est aussi l’occasion d’autres rappels. Le premier tient aux obligations des régnants relatives à l’administration d’une province, qu’ils soient Grand feudataire ou régent. Chaque élu qui se présente au Louvre pour prêter serment le fait librement & doit s'engager au terme d'une réelle réflexion. S’il voit son jurement favorablement accepté, il doit dès lors ne pas oublier tout ce qui s’impose à lui, ce qu'il doit entreprendre à l'égard de la province que le roi de France a bien voulu lui confier; il ne peut négliger les responsabilités qui lui échoient. Ainsi les lois royales fondamentales royales prévoient que le Grand feudataire « gère, selon les lois royales et locales, une économie comprenant le sol, le sous-sol, et les eaux territoriales », ce qui implique les dépenses en prestige. Ces lois précisent aussi que le Grand feudataire doit « assure[r] la sécurité [...] en sa province » & cela passe tant par des procédures quotidiennes que particulières. Cela car « chaque régnant doit veiller à protéger et à faire fructifier les terres et à faire prospérer les sujets placés sous leur responsabilité le temps de leur mandat. » Ceci étant posé, le second rappel tient aux possibilités d’aide que le royaume de France, dans sa diversité, propose. Cela commence au local, doit commencer au local. Il y a toujours des conseillers, retirés ou non, avec de l’expérience & de solides connaissances. Il y a aussi la noblesse dont l’on peut dire beaucoup mais qui en ses rangs comptent des personnes en mesure de conseiller & former. Cela passe aussi par la solidarité entre régnants & le conseil des Grands feudataires est un lieu propice à l’échange avec ses pairs & à la demande d’avis & de conseils auprès de personnes investies des mêmes responsabilités & placées face à de mêmes gageures. Cela tient à ce que la Couronne de France met à disposition, par le truchement de ses conseils royaux. Ainsi la Très Noble Assemblée des Pairs de France que tout un chacun peut saisir sur tout sujet. Ainsi la Curia regis via ses Grands Officiers & les institutions que ces derniers dirigent. En regard de ce que la saisine relate, il aurait été tout à fait possible de solliciter la Grande Prévôté en matière de sécurité via la Prévôté des provinces vassales ou la Surintendance des Finances en matière économique & financière. Celle-ci d’ailleurs dispose d’une charte qui prévoit que « le Grand Office ne peut intervenir que sur demande émanant de la volonté propre des régnants, dans le cadre de conseils. » L’offre de fait existe. & il faut en l’occurrence admettre que demander de l’aide n’est pas aveu de faiblesse mais expression de la prise en compte par un régnant des responsabilités qui lui incombent. L’on rétorquera que l’aide doit être incarnée. Certes. Elle l’est au niveau royal. Quant à l’échelon provincial, il ne tient qu’aux habitants d’agir en ce sens. Pour ce faire, il faut tendre la main aux novices, leur permettre de s’investir, leur laisser la chance d’acquérir de l’expérience, être disponibles pour eux. Cela implique aussi de considérer une situation en étant dégagé de tout esprit partisan. Pour conclure sur sa propre cause, la Très Noble Assemblée des Pairs de France ne le répètera jamais assez : icelle est au service des provinces vassales pour de l’aide, des conseils, une médiation ou des arbitrages. En cela saisir la Pairie pour l’informer est une démarche qui compte & dont elle remercie tous ceux qui se tournent vers elle. Pour le reste, ladite noble assemblée ne donnant pas dans l’ingérence, tout ce qu’elle offre aux gouvernements provinciaux ne devient réalité que si & seulement si un Grand feudataire en fait la demande. En somme, l’on en revient encore & toujours à la prise de responsabilités. Que le Très-Haut garde Ses enfants de Gascogne, & au-delà, du royaume de France. Donné le vingtième jour de février de l'an de grâce MCDLXV. Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France, Le Primus inter pares.   Pairs de France s'étant exprimés sur le courrier  : Walan de Meyrieux, Exaltation Lablanche d'Abancourt, Riwenn Castel Vilar de la Duranxie, Didier de Naphield, Éléïce de Valten, Agnès de Saint-Just, Ingeburge Malzac d'Euphor.


Concernant les preuves  par témoignage direct  celles-ci pourront être fournit à la grande prévôté et lors de l’audience après levée par l’actuel Feudataire sa Grâce Namaycush Salmo Salar de l’obligation de réserve  faite aux conseillers Ducaux.
[/quote]

********************

Lettre de la Grande Chancellerie
Spoiler:




      Avis de la Chambre élargie du Parquet

    A ceux qui la présente liront ou se feront lire, salutations.

      Attendu la plainte déposée le 28 février 1465 par Arnaud Giboint de la Maurinière [IG : Arnaud_giboint] au titre d'avocat représentant le duché de Gascogne, à l'encontre de Venisse  [IG : Dexeryl], Duchesse de Gascogne au moment des faits reprochés ;Attendu les opinions exprimées par les membres de la Chambre élargie des magistrats du Parquet et la majorité qui s'en est dégagée ; La plainte a été considérée comme recevable et l'instruction est dès à présent ouverte sur les points suivants :

      • Mise en danger financière du Duché suite à un investissement de 80 000 écus pour le maintien du prestige,
      • Investissement de la réserve de fer destiné aux entretiens du parc minier, mettant ce dernier en danger

      Il ne fait cependant pas sens d'ouvrir une enquête sur les autres points dans la mesure où :

        - Seul le chef d'armée a le pouvoir de recourir au « listage ». Le fait de laisser des personnes sur la liste de personne à attaquer de manière automatique alors que l'armée était quasiment vide est une responsabilité prise par le chef d'armée et il n'avait pas besoin de l'ordre du Régnant pour agir dans cette matière. - La Procure près le Tribunal du Palais n'est pas compétente pour juger des utilisations faite des « courriers privés » par un individu, puisse-t-il être Régnant de Province.- Il ne ressort pas des obligations légales du régnant d'expliquer ses décisions après son mandat.

      Conformément à l'article 1.2.2.4 des statuts du Parlement de Paris, le dossier de plainte sera transmis au Service des Enquêtes de la Grande Prévôté de France pour l'ouverture d'une enquête. Toute personne détenant des informations concernant la présente plainte est priée de prendre contact avec le Service des Enquêtes.


      Wallerand de Beauharnais et Christabella de Beauharnais ne se sont pas exprimé sur l'affaire, du fait de leur statut de nobles gascons.

    Pour la Chambre élargie des magistrats du Parquet,Rédigé et scellé le 14ème jour du mois de mars de l'an de grâce 1465, en le Parlement de Paris.


[/rp]


Dernière édition par Admin le Jeu 20 Juil - 0:31, édité 4 fois

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Message par Admin le Mer 19 Juil - 0:36

Dossier pour la Haute Cour de Justice
Duché de Gascogne contre Venisse /2


[rp] 2. Témoignages et pièces récoltées durant l'enquête /1

Spoiler:

- Témoignage de Venisse, Juge (08/10/64) , Duchesse de Gascogne (04/12/64)
Spoiler:
Hrp
Mon perso est en retraite et ne prendra pas le temps de répondre.
Alors faites comme bon vous semble.

Ce jeu est sensé détendre et force est de constater que ce n'est plus le cas, loin de la même

J'ai accouché avec 4 mois d'avance, une très très grande prématuré.
J'étais passe voir ce qui se passait sur ce jeu espérant trouvé pour un instant de quoi oublié l'hôpital mais non même les bips incessants du milieu hospitalier sont plus plaisants.

Bon jeu à vous.
Jd venisse



- Témoignage de Prangarde,  Prévôt des maréchaux ( 04/12/64)
Spoiler:
Bonjour,Mes réponses à toutes vos questions sont : je ne sais pas car j'étais Prévôt et donc bien loin de la gestion financière et du prestigesauf à celle concernant la mise en péril des finances ou du duché : là je répondrai que nonde plus, nous avons tous donné des fonds au duché suite à cet incident.Cordialement,Prangarde


- Témoignage d' Emarderche, Prévôt des Maréchaux ( 08/10/64), Conseillère en Sécurité ( 04/12/65)
Spoiler:
Je m en viens vers vous pour repondre a votre question, malheureusement je ne pourrais pas vous apporter de réponse car j ai moi même demissionner de mon poste de conseillère ducale, n'etant pas d'accord de certaine chose qui se passer au sein du conseil.
Je ne peux donc pas inventer les choses et je n ai donc aucune preuves.
J en suis desolée.

bien a vous

emardeche


- Témoignage de Lanza, Capitaine de l'Ost ( 04/12/64); Juge (03/02/65)
Spoiler:
Adishatz Dona !

Je prend la plume en ce jour afin de clarifier les choses une foys pour toute entre nos deux personnes.

Si je lis et comprend vos mots, si nulle réponse de ma part il y a, si entestement de vostre personne se produit à chaque quinzaine...

Sachez une chose, certaine. Je ne suis point un mouton plutost louveteau en puissance.

De trois choses :

Premièrement, si je ne vous répond point, ce n'est point un manque de respect mais un certain dédain. Je me contre-fiche éperdument de vos missives.

Secundo, vous m'aviez écrit et recommencer à le faire au sujet du cas Venisse. Vu les actes d'accusation, cela concerne uniquement les conseillers économiques en place à ce moment là.
J'était Capitaine de Gascogne sous le mandat sus-cité, je ne suis donc point en adéquation avec les faicts dénoncés.

Sachez tout de mesme et encore une fois, que lorqu'on donne allégeance à une brebis de lait, l'on doict assumé que des erreurs soit commises en retour. Prenez vos responsabilités !

Troisièmement, la révolte de Labrit... Vous estes vraiment dans l'ignorance alors dans nostre grande bonté, l'on vous éclaire, cette fois seulement.
Si vous estes réellement ce que vous prétendez, vous n'estes point sans savoir que je suis conseiller ducal gascon, depuis déjà plus de six mois consécutifs... Il serait donc grand temps, mesme si je connais la lenteur et la paresse de vos services de vous mettre aux faicts. Réveillez-vous un temps soit peu, ma qué Dona Dios !

Pour conclure,
malgré vos titres, vos fontions et complaisances, vous n'estes qu'égarée et je prie dès cet instant en cette écriture, vostre rédemption.

Oubliez vous, relevez-vous !

Que la Sainte Lumière guide vos pas assurés et que le sans nom quitte vostre corps maladroit,
LK.  


- Témoignage de Malcomx01, Connétable ( 04/12/64)
Spoiler:
Le bonjour. Régnante en octobre dites vous ? diantre... Plutôt novembre au vu de la validation de notre liste ducale de l'époque..


Témoignage :

Pour répondre a vos questions :

Sa Grâce a t'elle été informée sur la gestion du prestige car elle me semble être nouvelle à cette fonction de Duchesse?

Il me semble oui, par sa grace herra.

Les régnants entourant le règne de sa Grâce Venisse (Mathilde de Vaucanson et Namaycush Salvelinus Salmo Salar) avaient ils noté leur dépense régulière pour leur prestige et pouvez vous donner une estimation de ces dépenses ?

Elles ont été publiées en gargote tout comme il en à été de même par sa grace Venisse.

Quelles furent les dépenses en écus et en fer pendant le mandat de sa Grâce Venisse ?

200 fers. Si mes souvenirs sont bons. 80 000.00 écus du moins sur les faits reprochés.

D'autres dépenses ont elles été faites pour le prestige ?

Il faut l'espérer ! Bien sur qu'il y en à eu d'autres mais je n'ai pas accès ou du moins plus à ce genre de choses, ca date quand même. et comme dit plus haut publié en gargote.

Que pouvez vous dire sur la situation minière de votre duché, principalement fer.

A l'époque ? Elle me semblait bonne et bien gérée.

Que pouvez vous dire sur l'attitude de sa grâce pendant son mandat concernant sa gestion du prestige.

Je l'ai sentie investie.

Les dépenses en écus pour le prestige pendant le mandat de sa Grâce Venisse ont elles mises la situation financière de votre Duché

Si l'on parle de la dépense de 80 000 écus par erreur de "jeunesse" : oui. Pour autant la plupart des conseillers tout comme elle on donner de leurs poches pour renflouer les caisses.

Les dépenses en Fer pour le prestige pendant le mandat de sa Grâce Venisse ont elles portées préjudice au bon fonctionnement de votre parc minier.

Je pense que non d'après mes souvenirs même si bien évidement cela à fait un "trou".

Si vous possédez des preuves en votre possession pour incriminer ou disculper sa Gâce Venisse, durant son mandat, je vous prie de bien vouloir me les confier.

Il me semble qu'il est interdit de sortir des informations du conseils ducal, je vous invite donc à en consulter les minutes.

Respectueusement

- Témoignage de Herra[/b], Bailli (08/10/64) & ( 04/12/64) & (08/02/65)
Spoiler:
Bonjour,

J'ai bien reçu votre courrier.

Je suis en train de rassembler les pièces afin d'être de répondre le plus précisément à vos questions.

Y a t'il une date limite pour les réponse ?

Respectueusement,

Herra

Je vous envoie le courrier de ce pigeonnier car mes pigeons n'arrivent pas à partir de l'autre pigeonnier.

- Témoignage de Tess, Commissaire au commerce ( 04/12/64)
Spoiler:
Témoignage Venisse

Bonjour a l'époque des faits j'étais CAC et fut la première tard dans la nuit ( après minuit) a constater la chute vertigineuse de la trésorerie,
Alarmée, croyant a une erreur ( bug) j'en averti immédiatement le conseil, ce n'est que le lendemain a la première heure que j'eus l explication du désastre par sa grâce elle même.
Il vas sans dire que j étais sidérée

- Sa Grâce a t'elle été informée sur la gestion du prestige car elle me semble être nouvelle à cette fonction de Duchesse?

Elle était en effet nouvelle en tant que Duchesse, mais entourée de conseillers aguerris prêt a la seconder
Notamment La duchesse Herra bailli a l'époque mais avec une grande expérience en tout domaine qui ne manquas pas de lui donner ses conseil quand au prestige,

- Les régnants entourant le règne de sa Grâce Venisse (Mathilde de Vaucanson et Namaycush Salvelinus Salmo Salar) avaient ils noté leur dépense régulière pour leur prestige et pouvez vous donner une estimation de ces dépenses ?

Je n étais pas au conseil sous Mathilde de Vaucanson je ne peux donc rien affirmer,

A nouveau CAC sous le règne de Namaycush Salvelinus Salmo Salar) oui les dépenses pour le prestiges étaient annoncée.

Bien que 'j'ai démissionner a mi mandat pour incompatibilité d('humeur

Mais le temps a passé et il m'est impossible de me souvenirs des montants investi.
Je dirais qu'ils étaient fait dans une juste mesure tout en maintenant le prestige

- Quelles furent les dépenses en écus et en fer pendant le mandat de sa Grâce Venisse ?

Plus de 80,000 écus, pour le fer je ne me souviens plus de la quantité exacte, je dirais moins de 200 kilos
Bien que cela n'ai pas trop affecté le stock de fer grâce a une animation mine mise en place par la CAM Dame Manuella animation qui avait donné de très bon résultats.
Le bailli, la CAM et moi même ( trio eco) nous sommes insurgé avec véhémence contre cet investissement en fer.

-D'autres dépenses ont elles été faites pour le prestige ?

Oui mais plus logique comme plantes et argile

- Que pouvez vous dire sur la situation minière de votre duché, principalement fer.

Avec deux mines le stock de pierre est bon et permet quelques exportations.
Le fer est souvent limite entre distribution aux mairies et entretien des mines

-Que pouvez vous dire sur l'attitude de sa grâce pendant son mandat concernant sa gestion du prestige.

Je dit qu'elle a fait pour le mieux en étant justement novice, qu elle fut conseillée mais peut être pas a l'écoute des conseils.

- Les dépenses en écus pour le prestige pendant le mandat de sa Grâce Venisse ont elles mises la situation financière de votre Duché.

Oui bien évidemment Plus de 80,000 écus c'est une somme considérable.

Bien que rapidement et pour que le duché puisse continuer ,les conseillers en particulier le Bailli Dame Herra , le Prevot Messire Prangarde et quelques généreux donateurs privé tel que la Baronne de Bardos, Messire Death ont renfloués quelque peu la trésorerie dans la mesure de leurs moyen,

La duchesse Venisse a également fait un don financier important sur ses deniers,
Peu de temps après une exportation de pierres en cour vint aussi renflouer les finances; sans pour autant combler la perte financière.

- Les dépenses en Fer pour le prestige pendant le mandat de sa Grâce Venisse ont elles portées préjudice au bon fonctionnement de votre parc minier.

Non pas vraiment car grâce a l'animation précitée le stock restant sans être extravagant a permis le bon fonctionnement dans les besoins en fer, mais plus d'exportation

Si vous possédez des preuves en votre possession pour incriminer ou disculper sa Gâce Venisse, durant son mandat, je vous prie de bien vouloir me les confier.

Je n ai gardé aucune preuves mais je tiens a dire ceci

Je reste persuadée que l'erreur commise ne fut en aucun cas de la malveillance, je dirais tout au plus de la jeunesse dans la fonction, peut être un manque de compréhension quand aux conseils donné et surtout un manque d'écoute.

Bien que la duchesse Venisse a su fédérer autour d'elle ses conseillers et qu'il me fut agréable de travailler sous sont égide,
Je suis tentée de dire qu'elle était butée quand elle avait pris une décision sur lequel elle demandais l'avis de son conseil, Revêche si notre avis ne correspondait pas a sa décision

Dans les jours qui suivirent cette perte financier la Duchesse Venisse annonçait au peuple son erreur et lui pressentais ses excuses.

Fait en toute sincérité le 21 mais a Labrit – Gascogne

Tess d Ubervilles.
CAC au conseil de la Duchesse Venisse

- Témoignage de Manuella, Commissaire aux mines (08/10/64) & (04/12/64) & (03/02/65)
Spoiler:
Je vous saurai gré de respecter la mutique inertie dont vous m'avez fait l'honneur, lorsque je me trouvais à l'intérieur de vos murs béarnais.
A l'avenir donc, merci de ne plus polluer mon pigeonnier de vos incessantes demandes.

Impassiblement

Manuella


- Témoignage de Charly, Procureur (04/10/64)
Spoiler:
Charly, voyant qu'il recevait une lettre de Perlou, fit un arrêt cardiaque !
Spoiler:
Chère LouPer,

Mon épée attend toujours de vous transpercer le bidou.
Vous savez pourquoi.

Avec tout mon respect,
Charly


- Témoignage de Caro, Prévôt des Maréchaux (03/02/65)
Spoiler:
Salutations,

Faisons suite à la missive concernant l'enquête sous le mandat de Venisse, dont l'instruction ouverte concerne les points suivants :

- Mise en danger financière du Duché suite à un investissement de 80 000 écus pour le maintien du prestige,
- Investissement de la réserve de fer destiné aux entretiens du parc minier, mettant ce dernier en danger

Tel que demandé, nous vous faisons parvenir ci-dessous mon témoignage selon les question posées

Que pouvez vous nous dire sur la gestion du prestige pendant le mandat de sa grâce Venisse :

Je n’ai pas été conseillère sous le mandat de Venisse, je ne saurai donc quoi répondre, si ce n’est qu’aucune annonce ducale n’est parue concernant les investissements. Ce n’est qu’une fois au conseil que nous avons pu voir que rien n’avait été transcrit, au conseil, par Venisse au sujet des investissement pour le prestige avant la perte totale des écus et que c’est la Commissaire au Commerce qui mis le doigt sur la perte. La duchesse n’ayant peut-être pas osée en faire part elle-même.

- Sa Grâce a t'elle été informée sur la gestion du prestige car elle me semble être nouvelle à cette fonction de Duchesse?

Je ne saurai dire si elle a été informée sur la gestion. Toujours est-il qu’elle aurait pu et dû se renseigner, que ce soit auprès des grands feudataires, auprès d’anciens ducs et/ou duchesses. La jeunesse n’est pas pour ma part une excuse, car dans le doute on se renseigne.

- Les régnants entourant le règne de sa Grâce Venisse (Mathilde de Vaucanson et Namaycush Salvelinus Salmo Salar) avaient ils noté leur dépense régulière pour leur prestige et pouvez vous donner une estimation de ces dépenses ?

Sous le mandat de Mathilde de Vaucanson, aucune annonce ducale, mais dans les minutes au conseil tout y est noté. Jamais aucun écu n’a été dépensé, tout se faisait en matières premières, laine, pain d’argile, simples

Spoiler:

Mathilde.



[hrp]Inscrit le: 17 Fév 2009
Messages: 3056 Posté le: 19 Oct 2016 02:21 Sujet du message:[/hrp]


________________________________________
Mercredi 19 octobre 1464 :
prix non significatif = inutilisable

peau > prix non significatif
laine > plus de stock
pain d'argile > 300,83 écus

brins de marjolaine > 31,16 écus
brins de lavande > 1,17 écus
fleurs de partenelle > 0,35 écus
fleurs d'anis > 0,97 écus
feuilles de tilleul > 13,08 écus
branches de céleri > plus de stock

brins d'angélique  > prix non significatif
brins de romarin,  > prix non significatif
fleurs de pavot blanc > prix non significatif
fleurs de bourrache  > prix non significatif
fleurs de camomille  > prix non significatif
branches de thym > prix non significatif
feuilles de menthe > prix non significatif
baies de sureau noir  > 9,76 écus
morceaux d'écorce de saule blanc > prix non significatif

Valeur en cours : 483244,91 écus

Versé 701 pains d'argile !!


.Mathilde.



[hrp]Inscrit le: 17 Fév 2009
Messages: 3056 Posté le: 23 Oct 2016 07:57 Sujet du message:[/hrp]


________________________________________
Dimanche 23 octobre 1464 :
prix non significatif = inutilisable

peau > prix non significatif
laine > plus de stock
pain d'argile > 10,33 écus
brins de marjolaine > 4,65 écus
brins de lavande > 0,81 écus
fleurs de partenelle > 1,63 écus
fleurs d'anis > 429,43 écus



Versé 1250 fleurs d'anis + 1

Valeur en cours : 537238,85 écus


.Mathilde.



[hrp]Inscrit le: 17 Fév 2009
Messages: 3056 Posté le: 05 Nov 2016 00:56 Sujet du message:[/hrp]


________________________________________
Vendredi 4 novembre 1464 :
prix non significatif = inutilisable

peau > prix non significatif
laine > plus de stock
pain d'argile > 155,18 écus

brins de marjolaine > prix non significatif
brins de lavande > 709,4 écus


Valeur en cours : 852796,87 écus

Versés 1200 fleurs de lavande

dans la précipitation il y en a eu un peu trop de mises. Mais au moins c'est fait.


.Mathilde.



[hrp]Inscrit le: 17 Fév 2009
Messages: 3056 Posté le: 28 Nov 2016 02:47 Sujet du message:[/hrp]


________________________________________
Bon sans avoir pu conserver les chiffres j'avais testé jusque là sans chiffre réellement intéressant.

Mais ce jour on a un argile à 349,11 écus.

Du coup j'en ai versé pour une Valeur en cours de : 472587,29 écus

Soit 1352 pains versés.


Sous le mandat après Venisse, soit sous Namaycush Salvelinus Salmo Salar, tout avait été noté également et des annonces ducales sont parues sous le mandat de Namaycush

Spoiler:




Des dépenses engagées pour le maintien du Prestige

Au peuple de Gascogne,
Et à tous ceux qui liront, se feront lire ou se débrouilleront comme ils peuvent
Salut et paix.

Qu'il soit su de tous et des autres que :

Rappelons l’importance pour le Duché de Gascogne de maintenir élevé son Prestige tant il est essentiel au rayonnement de sa culture à travers le monde et les âges, qu’il est un élément primordial pour ses armées, leur conférant puissance et inspirant la peur à ses assaillants, qu’il participe à l’efficacité de ses institutions et de ses fonctionnaires, et qu’il lui confère un attrait sans pareil aux yeux des bourgeois et gentilshommes souhaitant acquérir hôtels particuliers en Mont-de-Marsan.


A ce titre, rappelons également que l’organisation de fêtes régulières est nécessaire, et dans un souci de transparence, pour que chaque gascon ait connaissance de l’utilisation de l’argent public, faisons connaitre les dernières dépenses effectuées pour lesdites fêtes:

Coût total: 7001.50  écus
pour 670 pains d'argiles



pour la Gascogne
pour la Couronne.

Afin que nul ne conteste notre autorité, nous apposons notre sceau





Sa grâce Namaycush Salvelinus Salmo Salar
duc de Gascogne


Signé au Château de Mont de Marsan le 09 février 1465.






Des dépenses engagées pour le maintien du Prestige

Au peuple de Gascogne,
Et à tous ceux qui liront, se feront lire ou se débrouilleront comme ils peuvent
Salut et paix.

Qu'il soit su de tous et des autres que :

Rappelons l’importance pour le Duché de Gascogne de maintenir élevé son Prestige tant il est essentiel au rayonnement de sa culture à travers le monde et les âges, qu’il est un élément primordial pour ses armées, leur conférant puissance et inspirant la peur à ses assaillants, qu’il participe à l’efficacité de ses institutions et de ses fonctionnaires, et qu’il lui confère un attrait sans pareil aux yeux des bourgeois et gentilshommes souhaitant acquérir hôtels particuliers en Mont-de-Marsan.


A ce titre, rappelons également que l’organisation de fêtes régulières est nécessaire, et dans un souci de transparence, pour que chaque gascon ait connaissance de l’utilisation de l’argent public, faisons connaitre les dernières dépenses effectuées pour lesdites fêtes:

Coût total: 2284.50   écus
pour 500 pains d'argiles et 23 baies de sureau



pour la Gascogne
pour la Couronne.

Afin que nul ne conteste notre autorité, nous apposons notre sceau





Sa grâce Namaycush Salvelinus Salmo Salar
duc de Gascogne


Signé au Château de Mont de Marsan le 16 février 1465.




Des dépenses engagées pour le maintien du Prestige


Au peuple de Gascogne,
Et à tous ceux qui liront, se feront lire ou se débrouilleront comme ils peuvent
Salut et paix.

Qu'il soit su de tous et des autres que :

Rappelons l’importance pour le Duché de Gascogne de maintenir élevé son Prestige tant il est essentiel au rayonnement de sa culture à travers le monde et les âges, qu’il est un élément primordial pour ses armées, leur conférant puissance et inspirant la peur à ses assaillants, qu’il participe à l’efficacité de ses institutions et de ses fonctionnaires, et qu’il lui confère un attrait sans pareil aux yeux des bourgeois et gentilshommes souhaitant acquérir hôtels particuliers en Mont-de-Marsan.


A ce titre, rappelons également que l’organisation de fêtes régulières est nécessaire, et dans un souci de transparence, pour que chaque gascon ait connaissance de l’utilisation de l’argent public, faisons connaitre les dernières dépenses effectuées pour lesdites fêtes:

Coût total: 3546   écus
pour 788 pains d'argiles


Vive la Gascogne !

Afin que nul ne conteste notre autorité, nous apposons notre sceau

Signé au Château de Mont de Marsan le 9 mars  1465.


Sa grâce Namaycush Salvelinus Salmo Salar
duc de Gascogne







Etc etc etc, je ne vais pas vous poser toutes les annonces



- Quelles furent les dépenses en écus et en fer pendant le mandat de sa Grâce Venisse ?

Le 16 décembre 1464 : La totalité des écus du duché soit 88 486.47 écus
Le 18 janvier 1465 : 100 fers


Spoiler:

Manuella



[hrp]Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 3575 Posté le: 19 Jan 2017 14:31 Sujet du message:
[/hrp]

________________________________________
Déjà que Manuella est de mauvais poil ces jours derniers, ça ne risque pas d'arranger son humeur.

Je ne suis pas contente mais alors pas du tout contente et je vais vous expliquer pourquoi.
Ça fait des jours et des jours que je m'égosille à dire que nous sommes faibles en fer, j'en parle ici, j'en parle au pôle éco, j'en parle sur la gargote, j'en ai même parlé via une banderole où j'incitais les gens à aller à la mine de fer, nous avons, Herra et moi augmenté le salaire pour pousser les gens à y aller, ce n'était pas du tout pour faire joli.
Et là malgré tout vous ne trouvez rien de mieux que de jeter à la poubelle 100 fers qui nous sont précieux ?
Citation:
fer 16.46 +3.77

Ce n'est pas parce qu'il y a un + 3.77 que c'est une bonne affaire, ça veut juste dire qu'il a pris 3 écus 77 de plus que la veille, le fer se vend mais surtout s'achète à minima 19.50 écus, donc à 16.46 écus non seulement il n'est pas du tout valorisé mais en plus vous perdez 3 écus par kilo.
Si vous vouliez augmenter la somme prestige de 1646 écus, il aurait été plus simple de directement piocher dans la cassette.
Pour exemple, ces sept derniers jours, nous avons récolté 202 fers et nous en avons dépensés 203 à cela il faut rajouter les éventuels fers qui ont pu être vendus aux mairies.
Je parle de ces sept derniers jours avec période faste pour le fer (moyenne de 28 fers récoltés par jour), ce n'est malheureusement pas toujours le cas, et malgré tout nous n'arrivons pas à couvrir les dépenses engendrées.

Alors ce qu'il va se passer à brève échéance :
- Soit Tessy nous trouve du fer assez rapidement.
- Soit nous allons devoir fermer la mine d'or qui, en entretien nous bouffe un bras en pierre et surtout en fer. Il n'y aura pas d'autre solution sous peine de voir les mines s'effondrer une à une.

Vous comprendrez qu'il est très décourageant de voir que les efforts entrepris sont mis à néant par un acte irréfléchi.
Alors je vous le demande avec aménité, même si je suis colère, soyez plus attentive à ce qui se passe au pôle éco parce que ça ne sert à rien de venir nous poser une liste ici pour demander des conseils si trois minutes après, pas une minute de plus, vous nous présentez une horreur horrifique.

Ne touchez plus à un kilo de fer ni à un quintal de pierre, même pour en connaître la valeur, car même si c'était bien valorisé nous n'avons pas les moyens de les dépenser. Je préfère perdre 1 étoile que de plonger tête baissée dans la banqueroute.

Voilà, si doncques je vous parais un brin abrupte, soyez certaine que ce n'est pas par plaisir.


-D'autres dépenses ont elles été faites pour le prestige ?

Oui, de la marjolaine, sureaux, argiles, bois, cailloux, peaux etc, l’habituel dépensé pour le prestige


- Que pouvez vous dire sur la situation minière de votre duché, principalement fer.

Le duché ne produit pas assez de fer, nous sommes obligés d’importer de temps en temps pour ne pas devoir fermer des mines et pouvoir continuer à les entretenir. Pour le reste ça va, le duché exporte de la pierre aussi. Mais sans fer on ne fait plus rien.


-Que pouvez vous dire sur l'attitude de sa grâce pendant son mandat concernant sa gestion du prestige.

Comme je l’ai précisé je n’ai pas fait partie de son mandat, mais après avoir pu parcourir les minutes au conseil, elle me semblait totalement dépassée par cette gestion.

- Les dépenses en écus pour le prestige pendant le mandat de sa Grâce Venisse ont elles mises la situation financière de votre Duché

Les dépenses en écus pour le prestige ont mis la situation financière du Duché au plus mal. La totalité des écus soit 88 486.47 écus ont été depensés, mettant même le duché quelques heures dans le négatif

2016-12-16 20:47:34 611 Fête organisée par venisse 88486,47

Afin de palier à cette perte totale qui a mis du temps à être révélé au peuple, des dons ont été fait

Spoiler:

2016-12-17 10:13:57 721 Don de malcomx01 au comté 50,00
2016-12-17 10:16:28 721 Don de laureen au comté 50,00
2016-12-17 10:17:03 721 Don de pauline. au comté 50,00
2016-12-17 10:44:04 721 Don de herra au comté 50,00
2016-12-17 11:47:19 721 Don de galadryel au comté 50,00
2016-12-17 17:29:35 721 Don de rhaumane au comté 50,00
2016-12-18 14:24:19 721 Don de galadryel au comté 50,00
2016-12-18 21:01:32 721 Don de manuella au comté 50,00
2016-12-19 19:25:53 721 Don de galadryel au comté 50,00
2016-12-21 21:27:02 721 Don de galadryel au comté 50,00
2016-12-22 20:28:33 721 Don de lora1 au comté 50,00

Mandat numéro '1718817'
Mandat 1718817 confié à Venisse - Voir
Citation:
Mandat numéro '1718817'

Contrat :
Mandat pour récupération de dons au duché.
Fait le 26/12/1464
CAC: Tess

Contenu
15 EC

Retour
15 EC
+ dons en ecus

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 15

#
Nom
2850,00 écus
15
Essences curatives


Mandat numéro '1719189'
Mandat 1719189 confié à Herra -

Contrat :
Mandat pour récupération de dons au duché.
Fait le 28/12/1464
CAC: Tess

Contenu
15 EC

Retour
15 EC
+ dons en écus et marchandises

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 943

#
Nom
3500,00 écus
80
Sacs de blé
15
Essences curatives
16
Pierres de taille


- Les dépenses en Fer pour le prestige pendant le mandat de sa Grâce Venisse ont elles portées préjudice au bon fonctionnement de votre parc minier.

Le duché étant toujours à couteau tiré au niveau du fer, la Commissaire aux Mines n’a pas apprécié du tout qu’elle investisse du fer. De ce que je sais et grâce à la très bonne gestion des mines, aucun préjudice n’a été déploré, même si pour le coup, le duché s’est retrouvé très très serré en quantité de fer. Un besoin urgent de fer et cela aurait pu mener à une fermeture de mine.

- Si vous possédez des preuves en votre possession pour incriminer ou disculper sa Gâce Venisse, durant son mandat, je vous prie de bien vouloir me les confier.
- Si vous avez autre chose que vous jugez utile de rajouter, en plus des points énoncés, je vous invite grandement à m'en faire part.


Je sais par les minutes au conseil, qu’il était d’abord question de cacher cette perte d’écus au peuple. Longuement cela n’a pas été dit puis lors du bilan du conseil, l’information a été noyée par la duchesse elle-même dans son propre bilan. Sachant très bien, que la grande majorité du peuple ne lit pas le bilan, si nous n’avions pas lu ce dernier, si une banderole n’avait pas été affichée en place public (message défilant), nous n’aurions rien su. Toujours est-il que lorsque je suis arrivée au conseil ducal après les élections, le duché n’avait que 3 000 écus à son compte. Et pour information dans la perte totale des écus, la duchesse Venisse a également fait perdre tous les écus mis en sécurité au duché par les mairies de Gascogne. Heureusement que ces dernières avaient encore des liquidités en mairies, sinon elle aurait entrainé la chute de toutes les villes également.

Charge était donc à nous conseil suivant sous le règne de Namaycush Salmo Salar, de remonter les finances du duché, ce qui est allégrement fait à ce jour.



En vous priant de prendre bonne note de mon avis,

Cordialement

Caro Maledent de Feytiat



Fait à Mont de Marsan le 2 juillet de l'An de Grâce 1465[/quote]
[/rp]


Dernière édition par Admin le Jeu 20 Juil - 0:39, édité 3 fois

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3

Message par Admin le Mer 19 Juil - 23:35

Dossier pour la Haute Cour de Justice
Duché de Gascogne contre Venisse /3

[rp] 3. Résumé de l'enquête


Liste des personnes contactées

Spoiler:

- Manuella :
Contact au 18/05/65  
Relance le 10/06/65
Relance le 17/06/65
==> Réponse le 09/05/65

- Tess :
Contact au 18/05/65  
==> Réponse le 20/05/65
Spoiler:
B
onjour a l'époque des faits j'étais CAC et fut la première tard dans la nuit ( après minuit) a constater la chute vertigineuse de la trésorerie,
Alarmée, croyant a une erreur ( bug) j'en averti immédiatement le conseil, ce n'est que le lendemain a la première heure que j'eus l explication du désastre par sa grâce elle même
Spoiler:

Elle ( Venisse)était en effet nouvelle en tant que Duchesse, mais entourée de conseillers aguerris prêt a la seconder
Spoiler:

Plus de 80,000 écus, pour le fer je ne me souviens plus de la quantité exacte, je dirais moins de 200 kilos
Bien que cela n'ai pas trop affecté le stock de fer grâce a une animation mine mise en place par la CAM Dame Manuella animation qui avait donné de très bon résultats.
Le bailli, la CAM et moi même ( trio eco) nous sommes insurgé avec véhémence contre cet investissement en fer.
Spoiler:

Je reste persuadée que l'erreur commise ne fut en aucun cas de la malveillance, je dirais tout au plus de la jeunesse dans la fonction, peut être un manque de compréhension quand aux conseils donné et surtout un manque d'écoute.

Bien que la duchesse Venisse a su fédérer autour d'elle ses conseillers et qu'il me fut agréable de travailler sous sont égide,
Je suis tentée de dire qu'elle était butée quand elle avait pris une décision sur lequel elle demandais l'avis de son conseil, Revêche si notre avis ne correspondait pas a sa décision

- Herra :
Contact au 18/05/65
==>Réponse le 23/05/65
Relance le 10/06/65
Relance le 17/06/65
==> Pas deréponse

- Leuthard :
Contact au 18/05/65
Relance le 10/06/65
Relance le 17/06/65
==> Pas de Réponse

- Caro :
Contact au 18/05/65
==> Réponse le 20/05/65
Relance le 10/06/65
Relance le 17/06/65
==> Réponse 18 & 19/07/65
Relance le 28/06/65
==> Réponse le 02/07/65
Spoiler:

La jeunesse n’est pas pour ma part une excuse, car dans le doute on se renseigne.
Au sujet des dépenses pour le prestige:
Le 16 décembre 1464 : La totalité des écus du duché soit 88 486.47 écus
Le 18 janvier 1465 : 100 fers
Je sais par les minutes au conseil, qu’il était d’abord question de cacher cette perte d’écus au peuple. Longuement cela n’a pas été dit puis lors du bilan du conseil, l’information a été noyée par la duchesse elle-même dans son propre bilan. Sachant très bien, que la grande majorité du peuple ne lit pas le bilan, si nous n’avions pas lu ce dernier, si une banderole n’avait pas été affichée en place public (message défilant), nous n’aurions rien su. Toujours est-il que lorsque je suis arrivée au conseil ducal après les élections, le duché n’avait que 3 000 écus à son compte. Et pour information dans la perte totale des écus, la duchesse Venisse a également fait perdre tous les écus mis en sécurité au duché par les mairies de Gascogne. Heureusement que ces dernières avaient encore des liquidités en mairies, sinon elle aurait entrainé la chute de toutes les villes également.

- Namaycush :
Contact au 18/05/65
Relance le 10/06/65
Relance le 17/06/65
Relance le 28/06/65
==> Pas de Réponse

- Prangarde :
Contact au 18/05/65
==> Réponse le 20/05/65

- Emardeche :
Contact au 18/05/65
==> Réponse le 21/05/65

- Lanza :
Contact au 18/05/65
Relance le 10/06/65
Relance le 17/06/65
==> Réponse le 19/06/65

- Malcomx01 :
Contact au 18/05/65
Relance le 10/06/65
==> Réponse le 02/06/65
Spoiler:

Si l'on parle de la dépense de 80 000 écus par erreur de "jeunesse" : oui. Pour autant la plupart des conseillers tout comme elle on donner de leurs poches pour renflouer les caisses.

- Dufresne :
Contact au 18/05/65
==> Pas de Réponse

- Charly :
Contact au 18/05/65
==>Réponse le 19/05/65
Relance le 10/06/65
Relance le 17/06/65
==> Réponse le 09/05/65

- Loup.de Pommone :
Contact au 18/05/65
==> Pas de Réponse

- Venisse :
Contact au 18/05/65
==> Réponse le 23/05/65
Spoiler:
Hrp
Mon perso est en retraite et ne prendra pas le temps de répondre.
Alors faites comme bon vous semble.

Ce jeu est sensé détendre et force est de constater que ce n'est plus le cas, loin de la même

J'ai accouché avec 4 mois d'avance, une très très grande prématuré.
J'étais passe voir ce qui se passait sur ce jeu espérant trouvé pour un instant de quoi oublié l'hôpital mais non même les bips incessants du milieu hospitalier sont plus plaisants.

Bon jeu à vous.
Jd venisse


[/rp]


Dernière édition par Admin le Jeu 20 Juil - 0:39, édité 3 fois

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Message par Admin le Mer 19 Juil - 23:57


Dossier pour la Haute Cour de Justice
Comté ou Duché de ou du XXX contre XXXX /4

[rp] 4. Conclusions de l'enquête







      Moi, Actarius Malzac d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Porte à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.En date du 16 avril 1465, une enquête a été ouverte par les services de la Grande Prévôté de France à la suite d'une plainte à l'encontre de Mestra Venisse, Duchesse de Gascogne du mois de décembre de l'année 1464 au mois de février de l'année 1465.

      Les faits reprochés: Mestra Venisse se serait rendue coupable d'avoir mis en danger les finances du Duché de Gascogne à la suite d'un investissement de 80'000 écus pour le maintien du prestige et aurait investi une partie de la réserve de fer destinée aux entretiens du parc minier, mettant ainsi ce dernier en danger.Les faits établis par l'enquête: En date du 16 décembre 1464, Mestra Venisse a procédé à un investissement de 88486,47 écus, soit la totalité de la trésorerie du Duché de Gascogne, qui comprenait également, selon un témoignage, des sommes mises en sécurité par différentes mairies de la province. En date du 27 décembre 1464, Mestra Venisse a reconnu elle-même avoir procédé à cet investissement et a présenté ses excuses au peuple de Gascogne dans un bilan du conseil ducal. En date du 18 janvier 1465, Mestra Venisse a investi 100 kilos de minerai de fer pour le prestige.Les investissements consentis ont mis à mal la trésorerie du Duché de Gascogne qui a pu être remontée quelque peu grâce à des dons privés, dont un de Mestra Venisse. Mais cela n'a pas suffi et en date du 22 février 1465, lors du mandat suivant, une levée d'impôt a été décrétée. Une animation pour les mines a permis de limiter les dégâts sur le parc minier consécutif à l'investissement consenti pour le prestige.Présente dans le conseil ducal suivant son mandat de régnante, Mestra Venisse a démissionné en date du 15 février 1465.En conclusion Malgré le petit nombre de témoignages reçus, les faits ne font pas l'ombre d'un doute. Les preuves sont là, les témoignages ainsi que les aveux également. Dans l'alinéa C "Du Duc et du Régent de Gascogne" du point 1 "Du Conseil ducal" du Livre Premier "Des institutions du Duché de Gascogne" du Coutumier de Gascogne, il est fait mention du devoir du régnant de Gascogne en ces termes: "Le Duc doit assurer la sécurité et la protection de la Gascogne et de ses habitants, la prospérité économique et des industries fructueuses en ses terres, ainsi que le rendu d’une justice irréprochable." Les faits démontrent que les investissements consentis vont à l'encontre de la notion de prospérité économique et nous amènent à penser qu'il s'agit bien là d'une infraction et donc d'une affaire devant être portée devant la Haute Cour de Justice.

    Nous considérons l'enquête menée par Dame Perlou d'Andelot et Messire Ruanon, enquêteurs au sein de la Grande Prévôté de France, comme close.Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas, Je signe et appose mon scel en ce 16 juillet 1465. [img*]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img] [img*]http://img4.hostingpics.net/pics/875596GPF3or.png[/img]

[/rp]

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